Anecdote cocasse arrivée à l’un des mes confrères dont j’ai été témoin : Cet avocat a été saisi d’un dossier de droit familial. En matière de divorce, vous ne pouvez en principe obtenir votre jugement qu’à l’issue d’une séparation physique ou psychologique totalisant une année complète. Cependant, lorsque vous pouvez démontrer adultère ou cruauté physique ou mentale, vous pouvez obtenir ce jugement immédiatement. Mon confrère avait une question en droit pour laquelle il n’existait pas de jurisprudence; sa cliente se demandait si elle pouvait obtenir immédiatement le divorce pour cause de cruauté mentale. Le motif? Son mari, friand de bonne viande fraîche, avait pris l’habitude d’élever des poulets dans leur sous-sol pourtant fini de leur résidence de banlieue et de les égorger dans la douche de la salle de bain de ce même sous-sol afin de les manger, au grand dégoût de la dame.
De manière courante et généralisée à tel point que c’en est presque caractéristique de la culture de cette province: la très grande quantité de gens qui ne font aucune espèce effort de toilette avant de se présenter à la Cour et qui se présente vêtue d’une façon qui ne passerait pas au travail dans la plupart des types d’emploi. Ainsi, chaque jour nous voyons des jeans crottés, des manteaux puant l’huile et/ou la transpiration, des cheveux sales, des vieux t-shirts, etc. D’habits et de cravates, de chemises ou de tailleurs féminins, presque jamais même dans les cours supérieures civiles. Quant à moi, je recommande à mes clients de s’assurer de faire bonne impression et leur demande de faire attention comme s’ils devaient se présenter à une entrevue pour un emploi. Vous pouvez aisément constater ce fait en vous présentant à l’appel du rôle du matin de n’importe quelle chambre criminelle ou pénale de tout Palais de justice de taille respectable au Québec : l’odeur insoutenable qui y règne fréquemment est au surplus éloquente. Il n’est pas rare que les gardiens se postent devant la porte afin de la laisser ouverte durant la suspension qui précède le début des auditions afin de tenter de changer l’air. Je peux vous attester qu’il n’est pas facile pour nous de travailler dans de telles conditions. Je plains les juges qui y siègent à journée longue
Une autre anecdote réelle, arrivée personnellement à l'une de mes professeures de l'école du Barreau et qui illustre à quel point le droit est l'un des domaines culte qui suscitent la prétention des ti-Jos connaissants à en savoir autant que les professionnels. Celle-ci a raconté dans notre classe cette histoire, que j'avais entendu narrée auparavant par plusieurs autres confrères et que j'ai notée textuellement dans mon cahier de notes de cours:
L'audition d'une requête pour garde en établissement psychiatrique contestée par une patiente se tenait à huis clos mais toujours en présence de nombreux avocats dont la présence est par exception autorisée afin de leur permettre de vaquer à leurs affaires en attente d'être entendues par le juge de la chambre de pratique. Refusant de laisser sa procureure faire son métier pour laquelle elle la paie, c'est à dire faire part au juge de la situation juridique ayant menée à la requête et plaider, une justiciable convaincue et intransigeante a pris la parole afin d'expliquer avec maints détails qu'elle avait fait d'abord présenter un hocus pocus (habeas corpus) qui s'était soldé par un embryon (imbroglio) judiciaire, pour finalement aboutir en boule de mousse (mandamus). Je vous laisse vous figurer l'étonnemnt du juge et la gaieté des avocats présents! Nous en avons entendu parler dans le district pendant des mois.
Les justiciables qui, sachant pourtant qu'ils auront à venir à la Cour un jour X, trouvent le moyen ou l'imbécillité de venir y faire valoir leurs droits en état d'ébriété ou de consommation, sapant tout le travail effectué par leur procureur à leur préparer un bon dossier et la bonne volonté des juges à leur donner des chances. Cela arrive pourtant assez fréquemment. Voici mon anecdote la plus marquante à cet effet, cas qui m'est arrivé personnellement à titre de spectateur lorsque j'étais stagiaire: cet incident mettait en scène le coloré juge Dionne, pourtant un juge chouchou des procureurs de la défense pour son humanité et sa relative clémence. Un justiciable est amené par les policiers pour avoir tenté de voler un bidule d'une valeur de 3$ aux Escomptes Lecompte, un magasin cheap bien connu du centre ville de Québec. Évidemment, malgré qu'ils aient le droit absolu au silence et soient conseillé fortement à cet effet par leur avocat, un certain type de justiciables refusent de laisser leur avocat faire ce pour quoi il est payé et tiennent mordicus à se nuire en présence du juge et ce, en se présentant parfois ainsi à des vacations où leur présence ne serait pas même nécessaire (m'a y dire ma façon de penser moé au juge. tu vas voir si y vas m'écouter moé stie! tchek moé ben aller.). Notre monsieur coupe la parole de son avocat qui tente de lui obtenir une peine aussi minime que son délit. Il démontre ainsi par sa voix pâteuse et ses représentations confuses qu'il est en état d'ébriété avancé. Monsieur le Juge lui fait part de la situation et lui conseille dans l'intérêt de ses droits d'aller se reposer et de re-comparaître en après-midi afin d'être plus dispos et apte à comprendre les conseils qu'on lui prodigue. Monsieur refuse: C'est sûr, vot' monsieur seigneurie juge, c'est sûr, sûr, sûr que je suis..abssssolument très sobre, gardez m'sieur l'juge (se levant, chambranlant et tombant dans le box, avec le gardien qui le ramasse).Voyez, M'sieur le juge vot'souveraineté! (avec un grand sourire niais). On peut pas être plus sobre que moé! Voyez-pas vot' majesté?(en tentant de démontrer sa capacité à marcher droit et s'affalant derechef à travers les chaises du box). Le juge ordonne qu'il re-comparaisse en après-midi et l'envoie dégriser aux cellules. En pm, même manège du justiciable qui, choqué, argumente avec le juge qui ne voit pas selon lui qu'il est parfaitement sobre, s'obstinant avec ce dernier, tombant à nouveau dans le box, etc...(Vous pouvez imaginer l'hilarité de la salle, remplie à craquer de justiciables qui n'avaient pas le même devoir que nous-mêmes avocats et apprentis à se retenir les côtes!) Notre valeureux juge excédé explique à monsieur qu'il n'a pas d'autre choix que de le faire coucher en cellule et de le faire comparaître le lendemain vu son état et son refus de se conformer aux conseils de la Cour et de son procureur. Notre monsieur se met à hurler et à argumenter derechef. Finalement, notre bon juge a clos la discussion en rétroquant: «Eh bien Monsieur, si vous êtes sobre, votre sobriété me chagrine beaucoup. À demain, Monsieur!»
L’un de mes amis et confrères criminaliste avait à rencontrer un client au
bloc cellulaire du Palais de justice. Un agent des services correctionnels
qui étais en train de travailler sur de la paperasse administrative
utilisait un doigt de caoutchouc afin de tourner les pages des dossiers.
Cela a suscité une réaction de panique impressionnante chez le client qui ne
semblait pas dans un état tout à fait normal et était convaincu qu’on
voulait lui faire une fouille rectale à l’aide de cet instrument. En fait,
il s’en est publiquement plaint au juge lorsqu’il s’est présenté
subséquemment devant le tribunal.
Un autre exemple de tenue vestimentaire particulière : Une justiciable de
relative petite taille, aux poignées d’amour incontestables et au visage de
carlin s’était mise sur son trente et un pour honorer la Cour Supérieure.
Elle portait une chemise courte de type «bedaine» mettant en valeur son
nombril; cette chemise était en dentelle semi-transparente bleu clair
fleurie de grosses roses bleu foncé et avaient des manches mi-longues
serrées à mi-bras s’évasant au coude en de gigantesques volants asymétriques
si on les considèrent devant-derrière. Dessous, elle portait un satin-gorge
satiné opaque noir. Le bas de son corps était vêtu d’un jeans taille basse
serré jusqu’aux genoux. Juste sous le genoux, ce tissu était remplacé par
deux gigantesques volants de type pattes d’éléphants descendant aux
chevilles du même tissu que la chemise. Les vêtements étaient propres et
bien repassés, le maquillage et la coiffure se voulaient soignés quoique
dans le ton excessif des années 80. Mais encore une fois, c’est l’odeur
importante de sueur corporelle qui démontrait que cette dame ne distribuait
pas son attention d’une façon égale. Je ne crois pas que de son estrade le
juge ait pu le remarquer autant que nous dans la salle. Cependant, cet
élément de fait ne faisait qu’accentuer l’impression que nous avions d’être
au Studio 54 dans les années 70 plutôt qu’à la Cour! Notre Juge présent a
été clément et n’a pas émis de commentaire.
KÉTAINERIE # 3500 :Le 13 août 2009
Anecdote tragi-comique glanée auprès d’un confrère criminaliste renommé :
Je ne sais pas si elle sera publiable mais je vous en fais profiter.
En droit criminel canadien, l’infraction d’agression sexuelle comprend toute
espèce de voie de fait visant des parties du corps considérées parties
sexualisées, et ce même si l’intention de l’accusé n’est aucunement d’en
retirer une stimulation de nature sexuelle. Par exemple, il a été jugé (et
par la Cour suprême elle-même, si je me souviens bien) dans une cause
fameuse qu’un père excédé ayant pincé et tordu les testicules de son fils
dans le but de corriger le très jeune enfant d’en faire fréquemment et
obstinément autant aux adultes s’était bel et bien rendu coupable
d’agression sexuelle. Le problème qui inquiète les justiciables dans cette
perspective est que lorsqu’on consulte les plumitifs criminels, où ne figure
que le numéro de l’article du Code criminel selon lequel l’accusé a été
déclaré coupable, on ne peut s’apercevoir de cette distinction importante
dans les circonstances qui ont mené au verdict à moins d’être initié quant à
cet état de fait juridique. Mon confrère avait été saisi de l’un des
plusieurs cas simultanés du fait du début de l’immigration de gens de
religion musulmane originaires du Moyen-Orient il y a plusieurs années. Son
client était originaire d’une région où sa religion impliquait la coutume
des ablutions, consistant à nettoyer d’une certaine façon ritualisée et
précise le corps des enfants non nubiles. Bien qu’il était admis que ce
justiciable n’avait absolument rien d’un pédophile ni d’un père incestueux
et qu’un théologien soit venu expliquer la véracité de cette coutume, le
pauvre a à son grand désarroi été trouvé coupable d’agression sexuelle sur
sa fille car celle-ci ne voulait pas se plier à cette coutume. Notre droit
en effet prévoit que les parents doivent respecter le refus de l’enfant en
pareil cas et ce justiciable en avait été informé et averti sans succès à
plusieurs reprises. Une telle déclaration de culpabilité, dans le contexte
expliqué plus haut et par rapport à ses concitoyens et à la culture de son
pays, présentait de grands risques en cas de mauvaise interprétation des
faits. Le client, désespéré, est informé par son avocat que les juges n’y
peuvent rien, étant chargés d’appliquer la loi telle quelle, et que des
modifications législatives doivent être demandées au palier politique. Notre
monsieur entreprend donc une vaste croisade : insatisfait des accusés
réception polis et sans effet du Ministère de la Justice, il s’adresse
successivement au Premier Ministre du Canada en personne, à la Reine, au
Pape, au bureau du Président des États-Unis et autres dirigeants ou
souverains européens. Le problème est que Monsieur avait des difficultés à
comprendre ou à exprimer la nature exacte de l’injustice dont il se disait
victime, utilisant par conséquent et dans son désarroi des termes exagérés
ou inappropriés, et signait de lui-même et de la part de son procureur bien
vanté, donnant l’adresse de l’avocat qui recevait ainsi les réponses à son
bureau et parfois même à son nom. Le client, malgré les demandes répétées
de Me X, s’obstinait à signer ainsi. Un jour, le personnel de mon confrère a
reçu des lettres libellées dans un alphabet inconnu. Connaissant son client,
Me X a contacté celui-ci afin qu’il vienne lui expliquer ce qu’il lui avait
encore fait envoyer. Lisant, son client candide et tout content lui a alors
annoncé qu’il avait enfin reçu quelque mot de sympathie envers sa cause de
la part de Présidents arabes dont principalement Saddam Hussein et Khadafi
qui, au demeurant et s’adressant à directement Me X, louaient son bon
travail et sa généreuse implication envers la cause de l’Islam et des états
arabes auprès des états occidentaux! Je puis vous confirmer qu’on en taquine
encore mon confrère, bien que celui-ci n’ait aucune déception de ne pas
avoir eu le temps d’avoir sa statue à Bagdad aux côtés de celles de Saddam
avant la chute de son régime!
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